Frédéric Foucher

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: FOUCHER (Frédéric, Bernard, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « NOTAIRES SEINE ESTUAIRE »
notaire
notaire_residence="Rouen (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
JORFTEXT000054427803(source JORF)
cessation de fonction
16 Juillet 202616/07/2026
De: Frédéric FOUCHER
Objet:
à effectuer les contrôles relatifs au respect du passe sanitaire, lorsque
est requis
Au sein des unités
UMR7372 CEBC
DEC213316DR08(source BOCNRS)
habilitation
09 Septembre 202109/09/2021
De: FOUCHER (Frédéric, Bernard, Jean)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle « François-Régis de GRIMAUDET de ROCHEBOUET, Valéry JARDIN, Anne-Sophie PHILIPPOTEAUX, Thomas AMICE, Charles DUPIF, Anne LUTUN-LE MAGNENT et Sébastien DENOITS, notaires associés », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Havre (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
JORFTEXT000043110286(source JORF)
nomination
10 Février 202110/02/2021
De: FOUCHER (Frédéric, Bernard, Jean)
Objet:
de
Groupe:
Société civile professionnelle et à la nomination d'une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000043110286(source JORF)
cessation de fonction
10 Février 202110/02/2021
De: Frédéric FOUCHER
délégué général adjoint de la Fédération nationale de l'aviation marchande (FNAM)
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
représentants de l'État
M. le directeur de la sécurité de l'aviation civile, ou son représentant
personnalités qualifiées
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
TRAA1827117A(source BODD)
nomination
25 Novembre 201825/11/2018
De: Frédéric FOUCHER
délégué général adjoint de la Fédération nationale de l'aviation marchande (FNAM)
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Le directeur des services de la navigation aérienne, ou son représentant
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
conseil_administration
DEVA1516812A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Frédéric FOUCHER
délégué général adjoint de la FNAM
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
conseil_administration
DEVA1412394A(source BODD)
nomination
10 Août 201410/08/2014
De: Foucher (Frédéric, Bernard, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Fontaine, Guy Chauvin et Dominique Loze, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Havre (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
JORFTEXT000000744851(source JORF)
nomination
21 Avril 199921/04/1999
De: Foucher (Frédéric, Bernard, Jean)
Objet:
notaires associés
membres de la société Alain Davry, Loïc Lebouteiller et Frédéric Foucher, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Lô (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
JORFTEXT000000377558(source JORF)
cessation de fonction
21 Avril 199921/04/1999
De: Foucher (Frédéric, Bernard, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Alain Davry, Alain Laine et Loïc Lebouteiller, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Lô (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
JORFTEXT000000196623(source JORF)
nomination
23 Novembre 199623/11/1996
De: Foucher (Frédéric, Roger, Bernard)
caporal, troupes de marine; 7 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 22 septembre 1992
Objet:
médaille militaire
medaille_militaire
annees_service="7"
JORFTEXT000000360117(source JORF)
décoration
13 Décembre 199213/12/1992